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Accueil Foncier

Deux familles s’entretuent pour un terrain

Christophe Bobiokono Par Christophe Bobiokono
9 juin 2021
Dans Foncier
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Par Louis Nga Abena

C’est le combat des titans que se livrent Jean Manga et Odette Essimi Noah épouse Essouma dans la localité de Nkolmeyang dans l’arrondissement de Nkol-Afamba. Ils revendiquent chacun la propriété sur un vaste terrain d’une superficie de 9 hectares. Chaque camp a obtenu un titre foncier sur le site querellé. Le Tribunal administratif de Yaoundé saisi par une requête de M. Manga a débuté l’examen public de l’affaire le 1er juin dernier, avant d’ordonner une expertise cadastrale afin de déterminer si les deux titres fonciers ne sont pas superposés.

Dans cette procédure, M. Manga soutient que son père feu Apollinaire Mbarga a introduit en 1977 une demande d’immatriculation du terrain litigieux qu’il occupait et exploitait depuis des lustres. Après la mort de son père, son frère a été charge par le conseil de famille de poursuivre la procédure. En 1998, ils ont été surpris de découvrir que le préfet de la Mefou Afamba avait annulé le bornage du site disputé effectué par son père et avait autorisé un autre bornage du même terrain au profit de M. Menye Essouma. Cet autre bornage autorisé par le chef de terre avait fait l’objet de trois oppositions.

En mai 2017, lorsqu’ils ont voulu s’enquérir de la situation, M. Essouma leur a opposé des menaces en brandissant la copie d’un titre foncier. M. Manga estime que ce dernier a obtenu le titre foncier en question en usurpant les investissements réalisés par sa famille. Ce qui est interdit par les textes en vigueurs. Entre temps, la Chambre administrative annulé l’arrête préfectoral portant annulation du bornage effectué par M. Mbarga.

C’est un son de cloche diamétralement opposé que le camp de Mme Essimi Noah épouse Essouma a fait entendre. Cette dernière s’est introduite comme intervenante volontaire dans la procédure qui vise initialement le ministère des Domaines, du Cadastre et des Affaires foncières (Mindcaf). La dame soutient que ses parents ont exploité et occupé le site disputé durant des années. Et c’est sur ce terrain que se trouvent leurs tombes. Elle explique que le préfet de la Mefou Afamba avait annulé le bornage effectué par le père du plaignant «pour dépassement des limites».

Le tribunal a fait observer que du moment où il y a deux bornages du site litigieux ayant abouti à l’établissement d’autant de titre foncier, seule une expertise cadastrale peut permettre de dire s’il y a superposition des titres querellés. Le coût de l’expertise cadastrale a été fixé 500 mille francs à supporter par les deux parties.

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